Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 août 2026 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

   Publié le 13 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054673410_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 juillet 2026 portant nomination de la déléguée interministérielle à l'accessibilité - Mme KHOSHKHOU (Andréa)

   Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408722_01-01-2999

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang

   Publié le 1 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054361961_01-01-2999

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juin 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Institut national du cancer - Mme DELALOGE (Suzette)

   Publié le 30 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054341816_01-01-2999

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 avril 2026 portant nomination de cinq membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques

   Publié le 5 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054027319_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 avril 2026 portant nomination de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine (ABM) - Mme JEANTET (Marine)

   Publié le 14 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053876753_01-01-2999

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 1er avril 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

   Publié le 2 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053749304_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang

   Publié le 1 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053743734_01-01-2999

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 mars 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs - M. GOMBERT (Fabrice)

   Publié le 14 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053669431_01-01-2999

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 février 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang

    Publié le 21 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053524531_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant nomination de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales

    Publié le 6 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053299153_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026