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Archive juridique · 2026

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé Pays de la Loire - M. DELESCLUSE (Sébastien)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457949_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 juillet 2026 portant nomination de la directrice générale de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine - Mme SAUNERON (Sarah)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054457954_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 juillet 2026 portant nomination du président par intérim du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - M. DELFRAISSY (Jean-François)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054415551_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne - M. VARNIER (Frédéric)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306297_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé des Hauts-de-France - M. AMGHAR (Yann-Gaël)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306302_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination de la directrice générale de l'agence régionale de santé Centre-Val de Loire - Mme BILI (Anne-Briac)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054306307_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mai 2026 portant nomination des membres du Collège de la Haute Autorité de santé

    Publié le · identifiant JORFTEXT000054155104_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2026 portant nomination du directeur général de l'offre de soins - M. GILARDI (Hugo)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053981885_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2026 portant cessation de fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé Pays de la Loire

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053981889_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé d'Occitanie - M. MENGIN-LECREULX (François)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053901481_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Normandie - M. OTT (Mathias)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053901486_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant cessation de fonctions et nomination d'un délégué au numérique en santé par intérim

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053901491_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · SantéDomaine · Culture, médias et numérique

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant cessation de fonctions de la directrice générale de l'offre de soins

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053777929_01-01-2999

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant nomination par intérim de la directrice générale de l'offre de soins - Mme POUGHEON (Julie)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053777936_01-01-2999

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 mars 2026 portant cessation de fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé d'Occitanie

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053619358_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2026 portant nomination du directeur général de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. LUCCIONI-MICHAUX (Philippe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053580968_01-01-2999

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Mayotte - M. BILLOT (Etienne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053580973_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 janvier 2026 portant cessation de fonctions du délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053417817_01-01-2999

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 cessation de fonctions du directeur général de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

    Publié le · identifiant JORFTEXT000053368924_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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    Source primaire : Legifrance · observé le