Textes publiés en 2026

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 12 août 2026 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

   Publié le 13 août 2026 · identifiant JORFTEXT000054673410_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse - M. BAZIN (Paul)

   Publié le 28 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054499736_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 juillet 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé Pays de la Loire - M. DELESCLUSE (Sébastien)

   Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457949_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 juillet 2026 portant nomination de la directrice générale de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine - Mme SAUNERON (Sarah)

   Publié le 23 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054457954_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 juillet 2026 portant nomination du président par intérim du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - M. DELFRAISSY (Jean-François)

   Publié le 11 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054415551_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret du 9 juillet 2026 portant nomination de la déléguée interministérielle à l'accessibilité - Mme KHOSHKHOU (Andréa)

   Publié le 10 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054408722_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 juin 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang

   Publié le 1 juillet 2026 · identifiant JORFTEXT000054361961_01-01-2999

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 29 juin 2026 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Institut national du cancer - Mme DELALOGE (Suzette)

   Publié le 30 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054341816_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 juin 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne - M. VARNIER (Frédéric)

   Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306297_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé des Hauts-de-France - M. AMGHAR (Yann-Gaël)

    Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306302_01-01-2999

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 24 juin 2026 portant nomination de la directrice générale de l'agence régionale de santé Centre-Val de Loire - Mme BILI (Anne-Briac)

    Publié le 25 juin 2026 · identifiant JORFTEXT000054306307_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mai 2026 portant nomination des membres du Collège de la Haute Autorité de santé

    Publié le 31 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054155104_01-01-2999

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 mai 2026 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    Publié le 17 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054105154_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Environnement, énergie et climatDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 avril 2026 portant nomination de cinq membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques

    Publié le 5 mai 2026 · identifiant JORFTEXT000054027319_01-01-2999

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2026 portant nomination du directeur général de l'offre de soins - M. GILARDI (Hugo)

    Publié le 30 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053981885_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2026 portant cessation de fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé Pays de la Loire

    Publié le 30 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053981889_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 avril 2026 portant cessation de fonctions du directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse - M. VILLARD (Renaud)

    Publié le 23 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053930692_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé d'Occitanie - M. MENGIN-LECREULX (François)

    Publié le 16 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053901481_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Normandie - M. OTT (Mathias)

    Publié le 16 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053901486_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 avril 2026 portant cessation de fonctions et nomination d'un délégué au numérique en santé par intérim

    Publié le 16 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053901491_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · SantéDomaine · Culture, médias et numérique

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21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 avril 2026 portant nomination de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine (ABM) - Mme JEANTET (Marine)

    Publié le 14 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053876753_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant cessation de fonctions de la directrice générale de l'offre de soins

    Publié le 9 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053777929_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 avril 2026 portant nomination par intérim de la directrice générale de l'offre de soins - Mme POUGHEON (Julie)

    Publié le 9 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053777936_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 avril 2026 portant nomination, titularisation et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le 4 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053762596_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er avril 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

    Publié le 2 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053749304_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mars 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang

    Publié le 1 avril 2026 · identifiant JORFTEXT000053743734_01-01-2999

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27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 mars 2026 portant nomination de la directrice de la Caisse nationale des allocations familiales - Mme BENSUSSAN (Constance)

    Publié le 26 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053717928_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 mars 2026 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs - M. GOMBERT (Fabrice)

    Publié le 14 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053669431_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 mars 2026 portant cessation de fonctions du directeur général de l'agence régionale de santé d'Occitanie

    Publié le 5 mars 2026 · identifiant JORFTEXT000053619358_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2026 portant nomination du directeur général de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. LUCCIONI-MICHAUX (Philippe)

    Publié le 26 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053580968_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 25 février 2026 portant nomination du directeur général de l'agence régionale de santé de Mayotte - M. BILLOT (Etienne)

    Publié le 26 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053580973_01-01-2999

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32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 février 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang

    Publié le 21 février 2026 · identifiant JORFTEXT000053524531_01-01-2999

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 janvier 2026 portant cessation de fonctions du délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie

    Publié le 30 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053417817_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 janvier 2026 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le 29 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053411967_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 janvier 2026 portant nomination de la présidente du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites - Mme LEMERY (Sandrine)

    Publié le 27 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053403547_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 janvier 2026 cessation de fonctions du directeur général de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

    Publié le 15 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053368924_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Santé

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37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 janvier 2026 portant nomination de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales

    Publié le 6 janvier 2026 · identifiant JORFTEXT000053299153_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Stéphanie Rist

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026