Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1215 du 11 décembre 2025 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux élèves des établissements publics d'enseignement technique agricole

   Publié le 14 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053021281_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1069 du 7 novembre 2025 attribuant le grade licence aux titulaires du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie, dénommé « bachelor agro »

   Publié le 9 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052542520_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-960 du 8 septembre 2025 relatif au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro »

   Publié le 9 septembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052213084_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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4. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 25 juillet 2025 relatif aux experts associés à l'enseignement agricole

   Publié le 30 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000052001324_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-542 du 16 juin 2025 relatif au recueil et au traitement des signalements des faits de violence dans les établissements d'enseignement privés

   Publié le 17 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051745480_01-01-2999

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-513 du 10 juin 2025 instaurant une épreuve anticipée de mathématiques aux baccalauréats général et technologique

   Publié le 12 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051714265_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-420 du 13 mai 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido

   Publié le 15 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051592565_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Environnement, énergie et climat

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-423 du 13 mai 2025 relatif aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du certificat de spécialisation pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido

   Publié le 15 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051592617_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Environnement, énergie et climat

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9. À vérifier — piste nominative

   Arrêté du 13 mai 2025 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido

   Publié le 15 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051592648_01-01-2999

   Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Environnement, énergie et climat

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10. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 24 avril 2025 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des agents fonctionnaires titulaires et stagiaires relevant de la ministre chargée de l'agriculture affectés dans les établissements d'enseignement technique agricole

    Publié le 27 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051522933_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-328 du 10 avril 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet

    Publié le 12 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051451798_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-281 du 26 mars 2025 relatif au cycle préparatoire à la classe de seconde

    Publié le 28 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051383355_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-246 du 17 mars 2025 relatif au régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime

    Publié le 19 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051347564_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sportDomaine · Agriculture, alimentation et pêche

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet

    Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051253708_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Annie Genevard

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026