Aller au contenu
Notre GouvernementProjet indépendant · données officielles
  • Le Gouvernement
  • Méthode & sources

Données observées le 18 août 2026

  1. Le Gouvernement
  2. Catherine Vautrin
  3. Textes officiels
  4. 2025

Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

103 textes · page 3 sur 3

La nature décrit la forme juridique, l’objet indique la fonction du texte et le domaine correspond au classement thématique du site. Les filtres se combinent.

Nature du texte

  • Tous · 103
  • Loi · 0
  • Ordonnance · 0
  • Décret · 58
  • Arrêté · 45
  • Décision · 0
  • Autre · 0
  • Nature inconnue · 0

Objet du texte

  • Tous · 497
  • Nomination/fonctions · 103
  • Attributions/organisation · 40
  • Réglementation/mesure · 90
  • Autre · 264

Domaine

  • Tous · 103
  • Institutions, administration publique et collectivités · 69
  • Économie, entreprises et consommation · 0
  • Budget, fiscalité et finances publiques · 0
  • Travail, emploi et formation professionnelle · 9
  • Protection sociale et sécurité sociale · 3
  • Santé · 10
  • Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté · 0
  • Justice et libertés publiques · 0
  • Défense et anciens combattants · 9
  • Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport · 5
  • Environnement, énergie et climat · 0
  • Agriculture, alimentation et pêche · 0
  • Transports, logement et aménagement du territoire · 0
  • Affaires étrangères, Europe et coopération · 0
  • Culture, médias et numérique · 0

Liens confirmés

0 sur cette page

Aucun lien confirmé sur cette page.

Pistes issues d’une recherche nominative

3 sur cette page

Ces résultats correspondent exactement au nom recherché. Ils restent à vérifier et ne sont pas présentés comme des liens confirmés.

  1. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 21 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Publié le 24 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051023102_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 janvier 2025 portant nomination de la directrice, secrétaire générale adjointe des ministères chargés des affaires sociales - Mme BARON (Sophie)

    Publié le 23 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051021044_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

  3. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 14 janvier 2025 portant nomination au cabinet de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Publié le 17 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050989322_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

Page précédenteToutes les années

Notre Gouvernement est un projet indépendant. Il rend des données officielles plus lisibles sans être affilié au Gouvernement français.

Projet indépendant · données officielles. Snapshot observé le 18 août 2026.

  • À propos et corrections
  • Sources et couverture
  • Réutiliser les données
  • Mentions légales