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Archive juridique · 2025

Textes publiés en 2025

Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 avril 2025 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051529306_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 avril 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051448345_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 avril 2025 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051421862_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051316813_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 mars 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense - Mme SILVENT (Karima)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051312964_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAHOUSSE (Alexandre)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296666_01-01-2999

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAROCHE DE ROUSSANE (Benoît)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296678_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. DUFER (François-Xavier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296689_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme LONCHAMPT (Corinne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296701_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace - M. CASPAR-FILLE-LAMBIE (Thierry)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051286692_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 février 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides - M. OLLIER (Jean-Yves)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051236060_01-01-2999

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    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. HUBSCHER (Édouard)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050980959_01-01-2999

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 janvier 2025 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. FOURNIER (Nicolas)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050960410_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. LAVERGNE (Lionel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050949199_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

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