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  1. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 septembre 2025 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture de la Moselle, sous-préfet de Metz (groupe II) - M. SMITH (Richard)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052281562_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 septembre 2025 portant cessation de fonctions de la secrétaire générale de la préfecture de la Vendée, sous-préfète de La Roche-sur-Yon (groupe III) - Mme SEGHIER (Nadia)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052281570_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 septembre 2025 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Vendée, sous-préfet de La Roche-sur-Yon (groupe III) - M. REGNY (Nicolas)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052281577_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 septembre 2025 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine - M. KESTELOOT (Alexandre)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052281584_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 septembre 2025 portant nomination de la sous-préfète de Villefranche-de-Rouergue - Mme LUPION (Catherine)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052281592_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263661_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263672_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du Conseil national des activités privées de sécurité - M. VOLANT (Stéphane)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263709_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination (direction locale des finances publiques)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263721_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263732_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination (direction départementale des finances publiques)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052263742_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 septembre 2025 portant nomination au Conseil national de la sécurité routière

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052262797_01-01-2999

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination du délégué national de l'Ordre de la Libération (Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052262817_01-01-2999

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 septembre 2025 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Serbie - Mme FERRARI (Florence)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052262846_01-01-2999

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination et titularisation (chambres régionales des comptes) - M. HUGUENY (Martin)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052260244_01-01-2999

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination (chambres régionales des comptes) - M. MOREAU (Vincent)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052260256_01-01-2999

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination (magistrature)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052260265_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination à la Commission d'accès aux documents administratifs

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256537_01-01-2999

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256543_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination et titularisation (enseignement supérieur)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256553_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination de maîtres des requêtes (Conseil d'Etat)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256563_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Justice et libertés publiques

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination du secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, sous-préfet de Digne-les-Bains - M. PANNECOUCKE (Xavier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256594_01-01-2999

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  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 septembre 2025 portant nomination de la sous-préfète de Verdun - Mme MALLICK (Alice)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052256602_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 septembre 2025 portant nomination (inspection générale de l'administration) - M. BONNEFOUS (Maxime)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052244248_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 septembre 2025 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052244262_01-01-2999

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  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 septembre 2025 portant nomination d'une maîtresse des requêtes (Conseil d'Etat) - Mme FRAVAL (Cécile)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052238894_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 septembre 2025 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052238917_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 septembre 2025 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue - M. BURBAUD (Christophe)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052235427_01-01-2999

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  29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 septembre 2025 portant nomination du sous-préfet de Loches - M. CASTRO (Régis)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052235435_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  30. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 septembre 2025 portant nomination du sous-préfet de Guingamp - M. JOACHIM (André)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052235442_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 septembre 2025 portant nomination sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle (Inspection générale des affaires sociales) - Mme BASSO-FATTORI (Agnès)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052235466_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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  32. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 septembre 2025 portant nomination (inspection générale des affaires culturelles)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052235477_01-01-2999

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  33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 septembre 2025 portant nomination du Premier ministre

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052221932_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 septembre 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052222566_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 septembre 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052213372_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  36. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 septembre 2025 portant nomination dans l'armée active

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052201572_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 septembre 2025 portant nomination du délégué à l'expertise nucléaire de défense et de sécurité - M. FAURY (Etienne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052185013_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 septembre 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052185020_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er septembre 2025 portant nomination au grade de contrôleuse des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052178135_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 août 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052153742_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 août 2025 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052143831_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 août 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. ROLLAND (Erwan)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052143842_01-01-2999

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  43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 août 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. MORIN (Lionel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052143850_01-01-2999

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  44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 août 2025 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052143858_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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  45. À vérifier — piste nominative

    Décret du 7 août 2025 portant nomination d'attachés de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052060473_01-01-2999

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  46. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2025 portant nomination d'attachés de défense

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052020101_01-01-2999

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  47. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052010059_01-01-2999

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  48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. BORDARIER (Serge)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052010073_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  49. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 juillet 2025 portant nomination d'un officier général

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052010082_01-01-2999

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  50. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juillet 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000052001593_01-01-2999

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