Archive juridique · 2025

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Archive juridique à actualiser · Archive conservée : la dernière recherche réussie date du 18 août 2026.

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Décret du 28 juillet 2025 portant nomination dans l'armée active des élèves de l'Ecole polytechnique
Publié le 29 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051993983_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juillet 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949962_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juillet 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949967_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Décret du 23 juillet 2025 portant cessation de fonctions d'un officier général
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949971_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Décret du 16 juillet 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 17 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051901609_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 10 juillet 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique - Mme EGERSZEGI (Anne)
Publié le 13 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051886930_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Décret du 11 juillet 2025 portant nomination de l'administratrice générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Mme ETIENVRE (Anne-Isabelle)
Publié le 12 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051884325_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Environnement, énergie et climat
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Décret du 10 juillet 2025 portant nomination du directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine - M. KERLÉGUER (Laurent)
Publié le 12 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051884351_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Décret du 9 juillet 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
Publié le 10 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051872257_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Décret du 4 juillet 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 5 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051848482_01-01-2999
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Décret du 2 juillet 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 3 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051837152_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 19 juin 2025 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766731_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 17 juin 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766770_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 18 juin 2025 portant nomination dans l'armée active
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766795_01-01-2999
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Décret du 19 juin 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766810_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 19 juin 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766838_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 12 juin 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. BOUCHERY (Olivier)
Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725313_01-01-2999
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Décret du 12 juin 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725316_01-01-2999
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Décret du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
Publié le 7 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051699150_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 4 juin 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690395_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 2 juin 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 4 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051685411_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 27 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle
Publié le 29 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051670201_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Décret du 23 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656922_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme SELLIER (Cécile)
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656942_01-01-2999
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À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656954_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656968_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Décret du 19 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle
Publié le 21 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051632758_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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À vérifier — piste nominative
Décret du 19 mai 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 21 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051632764_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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À vérifier — piste nominative
Décret du 6 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées - M. VOLANT (Stéphane)
Publié le 8 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051571865_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 6 mai 2025 portant nomination au grade de contrôleur adjoint des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées
Publié le 8 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051571873_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 2 mai 2025 portant nomination de la directrice générale de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées - Mme IACONA (Estelle)
Publié le 4 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051550960_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 29 avril 2025 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)
Publié le 30 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051534060_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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À vérifier — piste nominative
Décret du 28 avril 2025 portant nomination d'un contrôleur général des armées - M. BONNET (Dominique)
Publié le 29 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051529297_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 28 avril 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 29 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051529303_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 28 avril 2025 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche)
Publié le 29 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051529306_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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À vérifier — piste nominative
Décret du 28 avril 2025 portant nomination dans l'armée active
Publié le 29 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051529309_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 16 avril 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 18 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051485091_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 9 avril 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
Publié le 11 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051448345_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 9 avril 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 10 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051445076_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 9 avril 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 10 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051445080_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 2 avril 2025 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées
Publié le 3 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051421855_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 2 avril 2025 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche)
Publié le 3 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051421862_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Décret du 2 avril 2025 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées
Publié le 3 avril 2025 · identifiant JORFTEXT000051421865_01-01-2999
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Décret du 14 mars 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 16 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051330993_01-01-2999
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Décret du 12 mars 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316813_01-01-2999
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Décret du 12 mars 2025 portant cessation de fonctions d'un contrôleur général des armées - M. CHEREIL de la RIVIÈRE (Arnauld)
Publié le 13 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051316819_01-01-2999
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Décret du 10 mars 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense - Mme SILVENT (Karima)
Publié le 12 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051312964_01-01-2999
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Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAHOUSSE (Alexandre)
Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296666_01-01-2999
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Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAROCHE DE ROUSSANE (Benoît)
Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296678_01-01-2999
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Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. DUFER (François-Xavier)
Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296689_01-01-2999
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