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Archive juridique · 2025

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  1. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051715145_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  2. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 juin 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051715153_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  3. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051699150_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  4. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051670201_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  5. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051656922_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  6. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 mai 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme SELLIER (Cécile)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051656942_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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  7. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051632758_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  8. À vérifier — piste nominative

    Décret du 6 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées - M. VOLANT (Stéphane)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051571865_01-01-2999

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  9. À vérifier — piste nominative

    Décret du 29 avril 2025 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051534060_01-01-2999

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  10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 avril 2025 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051529306_01-01-2999

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  11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 9 avril 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051448345_01-01-2999

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  12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 2 avril 2025 portant nomination d'un officier général (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051421862_01-01-2999

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  13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 12 mars 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051316813_01-01-2999

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  14. À vérifier — piste nominative

    Décret du 10 mars 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense - Mme SILVENT (Karima)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051312964_01-01-2999

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  15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAHOUSSE (Alexandre)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296666_01-01-2999

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  16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. LAROCHE DE ROUSSANE (Benoît)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296678_01-01-2999

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  17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. DUFER (François-Xavier)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296689_01-01-2999

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  18. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 mars 2025 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme LONCHAMPT (Corinne)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051296701_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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  19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 mars 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace - M. CASPAR-FILLE-LAMBIE (Thierry)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051286692_01-01-2999

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  20. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 26 février 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051271180_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 20 février 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides - M. OLLIER (Jean-Yves)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000051236060_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  22. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 13 janvier 2025 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050998396_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le

  23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. HUBSCHER (Édouard)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050980959_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le

  24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 janvier 2025 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. FOURNIER (Nicolas)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050960410_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  25. À vérifier — piste nominative

    Arrêté du 6 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre des armées

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050960419_01-01-2999

    Nature · ArrêtéObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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  26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. LAVERGNE (Lionel)

    Publié le · identifiant JORFTEXT000050949199_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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    Source primaire : Legifrance · observé le