Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 13 septembre 2023 portant nomination du haut-commissaire à l'énergie atomique - M. BERGER (Vincent)

   Publié le 14 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048068254_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Environnement, énergie et climat

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2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 6 septembre 2023 portant nomination de la directrice, adjointe au secrétaire général pour l'administration du ministère des armées - Mme FAURE (Camille)

   Publié le 7 septembre 2023 · identifiant JORFTEXT000048049811_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-833 du 29 août 2023 portant abrogation du décret n° 96-644 du 16 juillet 1996 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

   Publié le 30 août 2023 · identifiant JORFTEXT000048007284_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret du 23 août 2023 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 24 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047989405_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-812 du 21 août 2023 modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail

   Publié le 23 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047986718_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-781 du 14 août 2023 modifiant le décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire

   Publié le 17 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047973926_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-775 du 11 août 2023 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat

   Publié le 13 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047964942_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-755 du 10 août 2023 relatif aux attributions de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel

   Publié le 11 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047956579_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-731 du 8 août 2023 portant création d'une allocation pour le service militaire adapté

   Publié le 9 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047948541_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-724 du 4 août 2023 relatif à l'enseignement technique et préparatoire militaire de la marine nationale

    Publié le 6 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047937013_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-725 du 4 août 2023 portant changement de dénomination de la retraite du combattant

    Publié le 6 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047937079_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-718 du 3 août 2023 adaptant les modalités de classement des fonctionnaires de catégorie B nommés dans le corps des ingénieurs civils de la défense

    Publié le 5 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047936064_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-719 du 4 août 2023 modifiant le décret n° 2008-280 du 21 mars 2008 fixant le régime de délégation de solde aux ayants cause des militaires participant à des opérations extérieures

    Publié le 5 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047936070_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-697 du 31 juillet 2023 modifiant les dispositions du statut particulier des praticiens des armées relatives à l'engagement à rester en activité

    Publié le 1 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047911524_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-702 du 31 juillet 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics civils de la fonction publique de l'Etat et de la fonction publique hospitalière ainsi que pour les militaires

    Publié le 1 août 2023 · identifiant JORFTEXT000047911785_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Institutions, administration publique et collectivitésDomaine · Défense et anciens combattants

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-687 du 28 juillet 2023 modifiant le décret n° 97-900 du 1er octobre 1997 fixant les modalités de calcul de la rémunération des militaires affectés à l'étranger

    Publié le 30 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047902911_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-696 du 29 juillet 2023 relatif à la réforme du financement des activités de soins médicaux et de réadaptation

    Publié le 30 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047903823_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Santé

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-675 du 28 juillet 2023 modifiant le statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie

    Publié le 29 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047901513_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-681 du 20 juillet 2023 modifiant le décret n° 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense

    Publié le 29 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047901775_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 juillet 2023 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 28 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047897320_01-01-2999

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21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant élévations, promotions et nominations dans la 1re section et promotion et nomination dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888260_01-01-2999

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888336_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888355_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. PALU (Charles)

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888366_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888374_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 26 juillet 2023 portant nomination d'une officière générale

    Publié le 27 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047888378_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 21 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 22 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047873598_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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28. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-633 du 20 juillet 2023 modifiant le décret n° 95-1098 du 9 octobre 1995 portant création d'une médaille commémorative française

    Publié le 21 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047866971_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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29. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-634 du 20 juillet 2023 modifiant l'échelonnement indiciaire applicable à certains militaires non officiers

    Publié le 21 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047866980_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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30. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-605 du 15 juillet 2023 relatif à la protection sociale complémentaire des militaires, des anciens militaires et de leurs ayants droit en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident

    Publié le 16 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047837708_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 14 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047836794_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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32. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-586 du 10 juillet 2023 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement d'Ukraine relatif au don de la France en matière de défense et de sécurité, signé à Bruxelles le 13 octobre 2022 (1)

    Publié le 12 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047812019_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juillet 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. BAROUH (Alexandre)

    Publié le 6 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047788064_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 6 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047788074_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret du 5 juillet 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 6 juillet 2023 · identifiant JORFTEXT000047788091_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-533 du 28 juin 2023 modifiant le décret n° 2022-785 du 5 mai 2022 relatif au versement d'une majoration de traitement en faveur de certains agents publics civils et militaires du ministère des armées

    Publié le 30 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047753324_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-534 du 29 juin 2023 modifiant diverses dispositions intéressant la défense nationale

    Publié le 30 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047753345_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749450_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749456_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749464_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 juin 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 29 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047749477_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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42. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-498 du 22 juin 2023 relatif au traitement des données à caractère personnel nécessaires à l'analyse de l'activité médicale des établissements de santé

    Publié le 23 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047716245_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 juin 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. MARGERY (Jacques)

    Publié le 15 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047683576_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 14 juin 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 15 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047683585_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

45. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-453 du 9 juin 2023 relatif à l'évolution du dépistage des anticorps anti-A et anti-B immuns à l'occasion de chaque don de sang ou de composant du sang

    Publié le 11 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047664643_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Santé

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46. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-443 du 7 juin 2023 étendant le bénéfice de la part collective du « pass Culture » aux élèves des classes de sixième et de cinquième

    Publié le 8 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047650366_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Culture, médias et numérique

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47. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-441 du 5 juin 2023 relatif à l'action sociale des armées

    Publié le 7 juin 2023 · identifiant JORFTEXT000047641051_01-01-2999

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48. À vérifier — piste nominative

    Décret du 30 mai 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 31 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047602915_01-01-2999

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49. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-407 du 25 mai 2023 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées

    Publié le 27 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047596662_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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50. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-394 du 24 mai 2023 relatif au fonds de prévoyance militaire et au fonds de prévoyance de l'aéronautique et modifiant diverses dispositions relatives à la rémunération des militaires

    Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584111_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026