Textes publiés en 2023

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-395 du 24 mai 2023 relatif à la prime de parcours professionnels

   Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584147_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle

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2. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-396 du 24 mai 2023 relatif à la prime de compétences spécifiques des militaires

   Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584173_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-397 du 24 mai 2023 relatif à l'indemnité d'état militaire et modifiant ou abrogeant diverses dispositions indemnitaires relatives aux militaires

   Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584202_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-398 du 24 mai 2023 relatif à l'indemnité de garnison des militaires

   Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584395_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 mai 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

   Publié le 25 mai 2023 · identifiant JORFTEXT000047584968_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2023-321 du 27 avril 2023 relatif aux réductions sur les tarifs des services de transport ferroviaire de voyageurs accordées aux militaires, à leurs familles et à leurs ayants cause

   Publié le 29 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047506236_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattantsDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 avril 2023 portant nomination d'un officier général

   Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496292_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 avril 2023 portant nomination d'officiers généraux

   Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496296_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 26 avril 2023 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées

   Publié le 27 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047496306_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 avril 2023 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)

    Publié le 21 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047471698_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-283 du 19 avril 2023 relatif à la mise en œuvre de traitements d'images au moyen de dispositifs de captation installés sur des aéronefs pour des missions de police administrative

    Publié le 20 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047464659_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 avril 2023 portant nominations dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 20 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047465158_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 avril 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 20 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047465199_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-280 du 17 avril 2023 modifiant le décret n° 89-752 du 18 octobre 1989 portant attribution d'une indemnité de fonctions techniques aux techniciens supérieurs d'études et de fabrications et à certains contractuels de l'ordre technique du ministère de la défense et le décret n° 2001-878 du 24 septembre 2001 portant attribution d'une indemnité compensatrice à certains ingénieurs civils de la défense du ministère de la défense et abrogeant certains décrets relatifs au régime indemnitaire des ingénieurs civils de la défense, des techniciens supérieurs d'études et de fabrication et des ingénieurs des travaux maritimes

    Publié le 19 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047461987_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-271 du 14 avril 2023 portant création d'une indemnité versée aux représentants des retraités militaires au sein du Conseil supérieur de la fonction militaire

    Publié le 16 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047446842_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 avril 2023 portant nomination d'un officier général

    Publié le 5 avril 2023 · identifiant JORFTEXT000047406647_01-01-2999

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-225 du 30 mars 2023 portant création de l'agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours

    Publié le 31 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047377507_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-213 du 27 mars 2023 modifiant le décret n° 80-647 du 7 août 1980 relatif au régime indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

    Publié le 29 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047358378_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 mars 2023 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme PENICHOU (Olivia)

    Publié le 29 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047358815_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret du 28 mars 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 29 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047358823_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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21. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-204 du 27 mars 2023 relatif au brouillage des aéronefs circulant sans personne à bord

    Publié le 28 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047350680_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-197 du 23 mars 2023 autorisant la cession à l'euro symbolique d'une fraction de l'ensemble immobilier dénommé « Base aérienne 112 », sise sur la commune de Brimont (Marne), reconnue inutile par le ministère des armées

    Publié le 25 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047340895_01-01-2999

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23. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-194 du 22 mars 2023 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux infirmiers anesthésistes des hôpitaux des armées

    Publié le 24 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047334776_01-01-2999

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24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 mars 2023 portant affectation avec élévation, promotions dans la 1re et la 2e section des officiers généraux

    Publié le 23 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047332825_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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25. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-177 du 13 mars 2023 fixant à compter du 1er janvier 2023 le montant du salaire prévu aux articles L. 134-1, L. 134-2 et L. 141-29 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre concernant les enfants et orphelins atteints d'une infirmité incurable

    Publié le 14 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047304883_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Protection sociale et sécurité socialeDomaine · Défense et anciens combattants

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26. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-174 du 8 mars 2023 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

    Publié le 10 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047282109_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Transports, logement et aménagement du territoire

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27. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 mars 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 9 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047278523_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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28. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er mars 2023 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme KRYKWINSKI (Caroline)

    Publié le 2 mars 2023 · identifiant JORFTEXT000047247443_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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29. À vérifier — piste nominative

    Décret du 22 février 2023 portant nomination d'officiers généraux (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

    Publié le 23 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047214173_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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30. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-109 du 17 février 2023 étendant aux militaires relevant du ministre chargé de la mer l'application du décret n° 2015-1861 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires

    Publié le 19 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047192027_01-01-2999

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31. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 février 2023 portant nomination de la déléguée générale au service national universel - Mme ORZECHOWSKI (Corinne)

    Publié le 9 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047106846_01-01-2999

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32. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-69 du 6 février 2023 instituant un délégué général au service national universel

    Publié le 7 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047096797_01-01-2999

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33. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-66 du 3 février 2023 modifiant la composition des conseils d'enquête en matière de discipline militaire

    Publié le 5 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047091180_01-01-2999

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34. À vérifier — piste nominative

    Décret du 1er février 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 2 février 2023 · identifiant JORFTEXT000047080483_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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35. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-26 du 23 janvier 2023 portant abrogation du décret n° 99-614 du 8 juillet 1999 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains emplois au bataillon des marins-pompiers de Marseille

    Publié le 25 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047047166_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

36. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-27 du 23 janvier 2023 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées

    Publié le 25 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047047190_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

37. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2023 portant nomination du président de la société SNPE SAS - M. FRANCOU (Thierry)

    Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025939_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

38. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2023 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025956_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

39. À vérifier — piste nominative

    Décret du 23 janvier 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 24 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047025968_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

40. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 janvier 2023 portant élévation dans l'ordre national de la Légion d'honneur en faveur d'un militaire n'appartenant pas à l'armée active

    Publié le 19 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047007901_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

41. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2023-16 du 16 janvier 2023 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées

    Publié le 19 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047007987_01-01-2999

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

42. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 janvier 2023 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 19 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047008129_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

43. À vérifier — piste nominative

    Décret du 18 janvier 2023 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 19 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000047008204_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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44. À vérifier — piste nominative

    Décret du 4 janvier 2023 portant nomination d'officiers généraux (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'État chargé de la mer)

    Publié le 5 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046913007_01-01-2999

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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45. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2022-1775 du 31 décembre 2022 modifiant certaines dispositions relatives au financement des établissements de santé

    Publié le 1 janvier 2023 · identifiant JORFTEXT000046850805_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Santé

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026