Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 5 mars 2025 portant affectation d'un officier général

   Publié le 6 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051296724_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 3 mars 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace - M. CASPAR-FILLE-LAMBIE (Thierry)

   Publié le 4 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051286692_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-201 du 28 février 2025 portant changement d'appellation de la gendarmerie de l'air

   Publié le 1 mars 2025 · identifiant JORFTEXT000051270652_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-193 du 27 février 2025 modifiant le décret n° 2004-963 du 9 septembre 2004 portant création du service à compétence nationale Agence des participations de l'Etat

   Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261189_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-195 du 27 février 2025 relatif au « pass Culture »

   Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261329_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Culture, médias et numérique

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-198 du 27 février 2025 relatif à la rémunération maintenue en congé de maladie pour certains agents publics

   Publié le 28 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051261514_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Santé

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-186 du 26 février 2025 fixant les activités susceptibles de donner lieu à l'allocation des dotations mentionnées aux articles L. 162-22-4 et L. 162-22-5 du code de la sécurité sociale

   Publié le 27 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051253845_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-172 du 21 février 2025 portant modification de l'article R. 632-2-5 du code de l'éducation relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine

   Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051235360_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport

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9. À vérifier — piste nominative

   Décret du 20 février 2025 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides - M. OLLIER (Jean-Yves)

   Publié le 23 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051236060_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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10. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-164 du 19 février 2025 portant changement d'appellation de la direction du personnel militaire de la marine

    Publié le 21 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051223934_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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11. À vérifier — piste nominative

    Décret du 19 février 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 20 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051207269_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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12. À vérifier — piste nominative

    Décret du 17 février 2025 portant affectation d'officiers généraux

    Publié le 19 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051195209_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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13. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-94 du 31 janvier 2025 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants

    Publié le 1 février 2025 · identifiant JORFTEXT000051106323_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

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14. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-81 du 28 janvier 2025 abrogeant diverses dispositions relatives au recrutement direct des conjoints et des partenaires liés par un pacte civil de solidarité de certains agents publics

    Publié le 30 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051059226_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Protection sociale et sécurité sociale

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15. À vérifier — piste nominative

    Décret du 27 janvier 2025 portant délégation de signature (ministère des armées)

    Publié le 29 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051050174_01-01-2999

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16. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-60 du 22 janvier 2025 relatif au comité interministériel de contrôle de l'immigration

    Publié le 23 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000051020622_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyenneté

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17. À vérifier — piste nominative

    Décret du 15 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. HUBSCHER (Édouard)

    Publié le 16 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050980959_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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18. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-23 du 8 janvier 2025 relatif aux attributions du ministre des armées

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960068_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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19. À vérifier — piste nominative

    Décret du 8 janvier 2025 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. FOURNIER (Nicolas)

    Publié le 9 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050960410_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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20. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-5 du 3 janvier 2025 portant transfert des missions de la direction de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité au ministre de la défense et modifiant diverses dispositions relatives aux attributions du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949073_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

21. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. LAVERGNE (Lionel)

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949199_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

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22. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant affectations et élévation dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949207_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

23. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant affectation avec élévation dans la 1re section des officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949211_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

24. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949215_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

25. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949223_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

26. À vérifier — piste nominative

    Décret du 3 janvier 2025 portant nomination d'officiers généraux

    Publié le 4 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050949227_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

27. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2025-3 du 2 janvier 2025 modifiant le décret n° 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation de l'Observatoire de la santé des vétérans

    Publié le 3 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050946196_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

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    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

28. À vérifier — piste nominative

    Décret n° 2024-1267 du 31 décembre 2024 relatif à la réforme du financement des établissements de santé

    Publié le 1 janvier 2025 · identifiant JORFTEXT000050934674_01-01-2999

    Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Santé

    Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

    Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu

    Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.

    Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026