Textes publiés en 2025

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1. À vérifier — piste nominative

   Décret du 30 décembre 2025 portant affectation d'un officier général

   Publié le 31 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053230431_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

2. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant affectation d'officiers généraux

   Publié le 12 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053015661_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026

3. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 décembre 2025 portant promotions et nominations dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux

   Publié le 11 décembre 2025 · identifiant JORFTEXT000053010835_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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4. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1141 du 28 novembre 2025 relatif à la discipline des militaires

   Publié le 30 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052952464_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

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5. À vérifier — piste nominative

   Décret du 10 novembre 2025 portant maintien dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire - Mme TOURNYOL du CLOS (Nathalie)

   Publié le 11 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052556137_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelleDomaine · Défense et anciens combattants

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6. À vérifier — piste nominative

   Décret n° 2025-1066 du 7 novembre 2025 relatif à la santé et à la sécurité au travail applicable à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, au bataillon de marins-pompiers de Marseille et aux formations militaires de la sécurité civile

   Publié le 9 novembre 2025 · identifiant JORFTEXT000052542347_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Sécurité intérieure, immigration et citoyennetéDomaine · Défense et anciens combattants

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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7. À vérifier — piste nominative

   Décret du 24 octobre 2025 portant affectation d'officiers généraux

   Publié le 25 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052431250_01-01-2999

   Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants

   Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site

   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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8. À vérifier — piste nominative

   Décret du 22 octobre 2025 portant nominations dans la 1re section des officiers généraux

   Publié le 23 octobre 2025 · identifiant JORFTEXT000052416270_01-01-2999

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   Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Catherine Vautrin

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   Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026