Archive juridique · 2025

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À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juillet 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949893_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juillet 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949897_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juillet 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949962_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juillet 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949967_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juillet 2025 portant cessation de fonctions d'un officier général
Publié le 24 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051949971_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 18 juillet 2025 portant délégation de signature (cabinet du ministre des armées)
Publié le 23 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051942218_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Attributions/organisationDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Décret du 21 juillet 2025 portant affectation d'officiers généraux
Publié le 22 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051935287_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Décret du 16 juillet 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 17 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051901609_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 10 juillet 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique - Mme EGERSZEGI (Anne)
Publié le 13 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051886930_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Décret n° 2025-633 du 10 juillet 2025 modifiant le décret n° 2023-441 du 5 juin 2023 relatif à l'action sociale des armées
Publié le 12 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051884122_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 11 juillet 2025 portant nomination de l'administratrice générale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Mme ETIENVRE (Anne-Isabelle)
Publié le 12 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051884325_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Environnement, énergie et climat
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À vérifier — piste nominative
Décret du 10 juillet 2025 portant nomination du directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine - M. KERLÉGUER (Laurent)
Publié le 12 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051884351_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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À vérifier — piste nominative
Décret du 9 juillet 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
Publié le 10 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051872257_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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À vérifier — piste nominative
Décret du 3 juillet 2025 portant affectation d'un officier général
Publié le 5 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051848451_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 4 juillet 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 5 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051848482_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 2 juillet 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 3 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051837152_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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Décret du 30 juin 2025 portant affectation d'un officier général
Publié le 1 juillet 2025 · identifiant JORFTEXT000051825239_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret du 26 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux
Publié le 28 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051806817_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-575 du 25 juin 2025 portant adaptation du décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les années universitaires 2024-2025 et 2025-2026
Publié le 27 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051800476_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · SantéDomaine · Éducation, enseignement supérieur, recherche, jeunesse et sport
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Décret du 26 juin 2025 portant affectation d'un officier général
Publié le 27 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051801059_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 23 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux
Publié le 25 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051789326_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 19 juin 2025 portant affectation avec élévation dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766727_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 19 juin 2025 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766731_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 17 juin 2025 portant nomination et promotion dans l'armée active
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766770_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 18 juin 2025 portant promotion dans l'armée active au titre de la promotion fonctionnelle
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766789_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 18 juin 2025 portant nomination dans l'armée active
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766795_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 19 juin 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766810_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 19 juin 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 20 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051766838_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 17 juin 2025 portant affectation d'officiers généraux
Publié le 19 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051760586_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
Cette piste provient d’une recherche exacte sur le nom. Elle ne confirme pas à elle seule le lien de la personne avec ce texte.
Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 12 juin 2025 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère des armées - M. BOUCHERY (Olivier)
Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725313_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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À vérifier — piste nominative
Décret du 12 juin 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 13 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051725316_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle
Publié le 8 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051700314_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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À vérifier — piste nominative
Décret du 5 juin 2025 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission de déontologie des militaires
Publié le 7 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051699150_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 4 juin 2025 portant promotion dans la 1re section des officiers généraux et nominations dans la 2e section des officiers généraux
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690361_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 4 juin 2025 portant nomination d'un officier général
Publié le 5 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051690395_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 2 juin 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 4 juin 2025 · identifiant JORFTEXT000051685411_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 30 mai 2025 portant affectation d'officiers généraux
Publié le 31 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051673020_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-471 du 27 mai 2025 relatif aux congés et aux permissions des militaires liés à la famille et modifiant diverses dispositions du code de la défense
Publié le 29 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051669824_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Défense et anciens combattants
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 27 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle
Publié le 29 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051670201_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
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À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-458 du 23 mai 2025 relatif à l'accompagnement de la mobilité des militaires et de leurs familles
Publié le 25 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051657841_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales - M. JACQ (François)
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656922_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
Nature déduite du titre officiel · Objet classé éditorialement d’après le titre · Domaine : classement thématique du site
Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant cessation de fonctions et nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère des armées - Mme SELLIER (Cécile)
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656942_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Recherche exacte sur le nom · nom recherché : Sébastien Lecornu
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Source primaire : Legifrance · observé le 18 août 2026
À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656954_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant nomination d'officiers généraux
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656968_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 23 mai 2025 portant affectation d'un officier général
Publié le 24 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051656974_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret du 20 mai 2025 portant recrutement dans les cadres des officiers de l'armée active
Publié le 23 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051647627_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Défense et anciens combattants
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À vérifier — piste nominative
Décret n° 2025-445 du 20 mai 2025 modifiant le décret n° 2021-1701 du 17 décembre 2021 relatif à l'indemnité de sujétions d'absence opérationnelle
Publié le 22 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051643556_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Réglementation/mesureDomaine · Budget, fiscalité et finances publiquesDomaine · Travail, emploi et formation professionnelle
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Décret du 19 mai 2025 portant nomination dans la réserve opérationnelle
Publié le 21 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051632758_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Institutions, administration publique et collectivités
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Décret du 19 mai 2025 portant nomination d'attachés de défense
Publié le 21 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051632764_01-01-2999
Nature · DécretObjet · Nomination/fonctionsDomaine · Défense et anciens combattants
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Décret n° 2025-430 du 15 mai 2025 portant désignation du responsable de la fonction financière ministérielle du ministère de la défense
Publié le 17 mai 2025 · identifiant JORFTEXT000051604307_01-01-2999
Nature · DécretObjet · AutreDomaine · Économie, entreprises et consommationDomaine · Budget, fiscalité et finances publiques
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